RH, textes généraux :
- août 2025 : Guide de l’action sociale
- mars 2021 : Guide de la prévention de l’inaptitude professionnelle et du maintien dans l’emploi
- 22 novembre 2018 : Protocole d’accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au ministère de la Culture
- 25 mars 2016 : Circulaire relative aux autorisations d’absence et facilités horaires
- 17 décembre 2015 : Charte sociale du ministère de la Culture et de la Communication concernant ses relations avec ses prestataires
- 8 juillet 2015 : Accord relatif aux modalités de recrutement et de gestion des agents contractuels au sein des services et établissements publics administratifs relevant du ministère chargé de la culture
Etudes d’impact :
- 2023 : Guide d’aide à l’évaluation des impacts « Evaluer les impacts des projets : un enjeu social et de santé au travail »
- 2016 : Guide d’élaboration d’une étude d’impact en matière de ressources humaines
Lignes directrices de gestion :
- 2023 : Bilan des LDG mobilité
- 2023 : Bilan des LDG promotions
- 2022 : Bilan des LDG mobilité
- 2022 : Bilan des LDG promotions