{"id":801,"date":"2016-12-16T14:58:04","date_gmt":"2016-12-16T13:58:04","guid":{"rendered":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/index.php\/2016\/12\/16\/la-democrature-a-la-nantaise\/"},"modified":"2023-10-20T14:22:47","modified_gmt":"2023-10-20T12:22:47","slug":"la-democrature-a-la-nantaise","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/la-democrature-a-la-nantaise\/","title":{"rendered":"La d\u00e9mocrature \u00e0 la nantaise"},"content":{"rendered":"<p class=\"post_excerpt\">A la Drac Pays-de-la-Loire, l&rsquo;heure est au changement<\/p>\n<p>Les services vont se r\u00e9organiser en 2 p\u00f4les pour entrer, soi-disant, dans le moule national !<\/p>\n<p>Et quel moule : 2 ou 3 p\u00f4les avec des missions-m\u00e9tiers pas toujours identiques ; avec des liens hi\u00e9rarchiques ou non.<\/p>\n<p>Sur le territoire national, les DRAC sont organis\u00e9es de fa\u00e7on h\u00e9t\u00e9rog\u00e8ne. Cette situation est la cons\u00e9quence de non directive organisationnelle pr\u00e9cise du MCC. A chacun de trouver son fonctionnement propre sans obligation particuli\u00e8re, en particulier pour les DRAC non fusionn\u00e9es.<\/p>\n<h2>Petit rappel historique<\/h2>\n<p><strong>En 2016<\/strong>, le Drac a r\u00e9anim\u00e9 <strong>un vieux projet de service<\/strong> qui dormait dans les cartons depuis 2014.<br \/>\nA l&rsquo;\u00e9poque, des groupes de travail, ouverts \u00e0 tous les agents, avaient \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s. Chacun avait pu s&rsquo;exprimer librement et proposer des id\u00e9es d&rsquo;organisation. Nombre d&rsquo;entre nous avaient \u00e9t\u00e9 tr\u00e8s d\u00e9\u00e7us de la synth\u00e8se bien \u00e9loign\u00e9es de leurs propositions.<br \/>\nLa r\u00e9forme territoriale \u00e9tant pass\u00e9e par l\u00e0, tout avait \u00e9t\u00e9 <strong>cryog\u00e9nis\u00e9<\/strong>.<\/p>\n<p>L<strong>e 23 f\u00e9vrier<\/strong>, lors d&rsquo;une r\u00e9union au lieu unique, le Drac a inform\u00e9 les agents de la n\u00e9cessit\u00e9 de r\u00e9-ouvrir le dossier \u00ab\u00a0projet de service\u00a0\u00bb, dont il nous a indiqu\u00e9 ce jour l\u00e0 les grandes lignes, en souhaitant une organisation en <strong>trois p\u00f4les<\/strong>.<\/p>\n<p><strong>Le 16 avril<\/strong>, le responsable projet (Drac adjoint) pr\u00e9cisait dans un courriel que : <em>\u00ab\u00a0l&rsquo;objectif est de vous faire r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 l&rsquo;organisation du travail et vous conduire, sur la base de votre exp\u00e9rience et de vos comp\u00e9tences (&#8230;) \u00e0 faire \u00e9voluer les organisations, dans le sens de l&rsquo;objectif g\u00e9n\u00e9ral d&rsquo;une organisation de la Drac par \u00ab\u00a0p\u00f4le\u00a0\u00bb m\u00e9tier (&#8230;)\u00a0\u00bb<\/em>. Il remerciait par avance les participants pour l&rsquo;\u00a0<em>\u00ab\u00a0implication personnelle dans un projet de service qui doit \u00eatre\u00a0\u00bb<\/em> le n\u00f4tre.<\/p>\n<p>Les agents, \u00e9chaud\u00e9s par l&rsquo;exp\u00e9rience pr\u00e9c\u00e9dente, n&rsquo;\u00e9taient pas trop motiv\u00e9s pour prendre de nouveau sur leur temps de travail pour participer \u00e0 des r\u00e9unions inutiles&#8230; Mais, malgr\u00e9 tout confiants, de nombreux agents ont particip\u00e9 \u00e0 ces ateliers, le Drac assurant d\u2019une communication continue sur l\u2019avanc\u00e9e du projet de service \u00e0 tous les agents.<\/p>\n<p><strong>Le 11 juillet<\/strong>, une restitution partielle des travaux a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9e uniquement aux chefs de service, alors que les groupes de travail n&rsquo;avaient pas fini leur travaux (normal la date de rendu \u00e9tant pass\u00e9e de septembre \u00e0 juillet !)<\/p>\n<p><strong>Le 2 septembre<\/strong>, deux pr\u00e9figurateurs de p\u00f4le sont nomm\u00e9s. Sans qu\u2019aucune communication expliquant ce choix ne soit faite, malgr\u00e9 les promesses du Drac.<\/p>\n<p><strong>Le 8 septembre<\/strong>, un compte rendu de la r\u00e9union de juillet a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9 aux agents pour toute synth\u00e8se des groupes de travail !<\/p>\n<p><strong><em>En quelques mois, nous \u00e9tions donc pass\u00e9s de 3 \u00e0 2 p\u00f4les,<br \/>\navec le sentiment d&rsquo;une acc\u00e9l\u00e9ration<br \/>\nde la construction du projet de service sans visibilit\u00e9<br \/>\nni concertation avec les organisations syndicales<br \/>\net sans informer les agents des choix faits et de ce qui les motive.<\/em><\/strong><\/p>\n<p>Enfin, <strong>le 18 octobre<\/strong>, un comit\u00e9 technique se r\u00e9unit (<strong>exit le CHSCT<\/strong>) o\u00f9 l\u2019on apprend qu&rsquo;il n&rsquo;y avait plus de contrainte de calendrier, qu&rsquo;il y avait un gros travail de mise \u00e0 plat des fiches de poste, la r\u00e9flexion sur la r\u00e9organisation \u00e9tait en cours et qu&rsquo;il \u00e9tait impossible de r\u00e9unir un comit\u00e9 technique avant la fin d&rsquo;ann\u00e9e.<\/p>\n<p><strong>Le 1er d\u00e9cembre<\/strong>, nous recevons une convocation pour un comit\u00e9 technique pour <strong>le 16 d\u00e9cembre<\/strong> matin, dernier jour en fonction du Drac ! <strong>Et toujours pas de CHSCT sur ce sujet<\/strong>\u2026 Alors que la r\u00e9union de cette instance est obligatoire, pr\u00e9alablement \u00e0 la tenue d\u2019un CT sur ce type de sujet.<br \/>\nEn parall\u00e8le, tous les agents re\u00e7oivent les documents du CT <strong>comme si le CT n\u2019\u00e9tait qu\u2019une chambre d\u2019enregistrement des d\u00e9cisions de l\u2019administration et non une instance de dialogue permettant de prendre en compte la voix des agents port\u00e9e par leurs \u00e9lus<\/strong>.<br \/>\nPour finir, le Drac organise une r\u00e9union pl\u00e9ni\u00e8re avec les agents le 16 d\u00e9cembre apr\u00e8s-midi, soit imm\u00e9diatement apr\u00e8s le CT.<\/p>\n<p><strong>Le 12 d\u00e9cembre<\/strong>, pr\u00e9sentation aux chefs de service de la nouvelle r\u00e9organisation.<\/p>\n<p><strong><em>On voit bien que le dialogue social n\u2019est ici qu\u2019une fa\u00e7ade, tout est pli\u00e9 d\u2019avance !<br \/>\nA quoi bon r\u00e9unir un CT extraordinaire si c\u2019est pour rester sourd au dialogue\u00a0?<br \/>\nA quoi bon faire travailler des agents au sein de groupes de travail<br \/>\nsi c\u2019est pour b\u00e2cler la prise en compte de leur travail ?<\/em><\/strong><\/p>\n<h2>Que lisons nous dans ces documents ?<\/h2>\n<p>La s\u00e9mantique officielle est \u00e0 l\u2019\u0153uvre et ces documents ne sont pas avares du lexique technocratique habituel, tentant de l\u00e9gitimer la man\u0153uvre et masquer sa d\u00e9solante vacuit\u00e9. La DRAC se verra donc dot\u00e9e d\u2019\u00a0<em>\u00ab\u00a0une direction resserr\u00e9e et strat\u00e9gique en termes de gouvernance\u00a0\u00bb<\/em> ce qui, il faut l\u2019avouer, soul\u00e8ve l\u2019enthousiasme&#8230; Il convient donc d\u2019 <em>\u00ab\u00a0assurer la gouvernance efficace de l\u2019ensemble des comp\u00e9tences m\u00e9tiers au plan strat\u00e9gique comme au plan op\u00e9rationnel\u00bb<\/em>. Et r\u00e9ciproquement si cela vous fait plaisir&#8230;<\/p>\n<p>Le macro-organigramme pr\u00e9sentant le sch\u00e9ma d&rsquo;organisation-cible de la DRAC montre une direction avec au m\u00eame niveau un secr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral et une mission d&rsquo;appui au pilotage ; et deux p\u00f4les (patrimoine, architecture et espaces prot\u00e9g\u00e9s \/ cr\u00e9ation, industries culturelles et action culturelle et territoriale) avec des cellules de coordination administrative avec en sus la documentation pour le patrimoine.<br \/>\nCes p\u00f4les sont chapeaut\u00e9s non pas par un coordinateur mais par <strong>un responsable de p\u00f4le<\/strong>.<\/p>\n<h4>[**Cette terminologie d\u00e9note clairement un lien hi\u00e9rarchique en contradiction totale avec ce qui nous avait \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9 depuis des mois.*]<\/h4>\n<p>Le fonctionnement de ces p\u00f4les est soumis \u00e0 la constitution de cellules administratives comportant des postes de cat\u00e9gorie A, B et C, avec des agents d\u00e9j\u00e0 int\u00e9gr\u00e9s dans les diff\u00e9rents services de la DRAC. Il peut s\u2019agir d\u2019un \u00ab\u00a0permanent\u00a0\u00bb (cat\u00e9gorie B du p\u00f4le \u00ab\u00a0patrimoine, architecture et espaces prot\u00e9g\u00e9s\u00a0\u00bb) ou d\u2019un agent \u00ab\u00a0partag\u00e9 en tant que de besoin\u00a0\u00bb cat\u00e9gorie C de ce m\u00eame p\u00f4le). Les personnes concern\u00e9es, et consid\u00e9r\u00e9es comme des variables d\u2019ajustement, appr\u00e9cieront le caract\u00e8re particuli\u00e8rement rassurant de cette mutualisation qui ne dit pas son nom&#8230;<\/p>\n<p>Ensuite, viennent les services. D&rsquo;un c\u00f4t\u00e9 les services \u00e0 caract\u00e8re r\u00e9gionaux, de l&rsquo;autre les services territoriaux.<br \/>\nIl est curieux de noter qu&rsquo;il est bien pr\u00e9cis\u00e9 les \u00ab\u00a0territoires\u00a0\u00bb mais pas les \u00ab\u00a0r\u00e9gionaux\u00a0\u00bb en ent\u00eate.<br \/>\nOn y d\u00e9couvre \u00e9galement un nouveau service : \u00ab\u00a0service Territoires et publics\u00a0\u00bb dont les missions sont territorialis\u00e9es, pour ne pas dire d\u00e9partementalis\u00e9es. L&rsquo;\u00e9ducation artistique et culturelle n&rsquo;est donc plus \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelon r\u00e9gional mais d\u00e9partemental ?<\/p>\n<p>La note d&rsquo;accompagnement relative au projet de sch\u00e9ma d&rsquo;organisation de la DRAC nous laisse perplexe :<br \/>\n&#8211; Pourquoi pr\u00e9ciser que les UDAP sont plac\u00e9es sous l&rsquo;autorit\u00e9 hi\u00e9rarchique du Drac ? Alors que tous les services et les agents sont sous l&rsquo;autorit\u00e9 du Drac ! <strong>Est-ce pour dire \u00ab\u00a0en creux\u00a0\u00bb que les autres agents sont sous l\u2019autorit\u00e9 du responsable de p\u00f4le\u00a0?<\/strong><br \/>\n&#8211;\u00a0\u00ab\u00a0deux responsables\u00a0de p\u00f4le m\u00e9tiers, choisis parmi les conseillers et chefs de service\u00a0\u00bb et une cellule de coordination administrative (pas finalis\u00e9e) sera \u00ab\u00a0dot\u00e9e d&rsquo;un cadre A, coordinateur administratif\u00a0\u00bb pour chaque p\u00f4le.<\/p>\n<p><strong><em>***[**Curieux, nous nous interrogeons sur la l\u00e9galit\u00e9\u00a0du proc\u00e9d\u00e9, de nommer en interne sur ces cr\u00e9ations de poste. Tout nouveau poste ne doit-il pas \u00eatre<br \/>\nobligatoirement ouvert sur la BIEP ? <\/em><\/strong><\/p>\n<p>De plus, les nombreux autres agents impact\u00e9s par ces changements<br \/>\nn\u2019ont pas de nouvelles fiches de postes et n\u2019ont m\u00eame pas \u00e9t\u00e9 contact\u00e9s<br \/>\nafin de discuter avec eux de l\u2019\u00e9volution de leurs missions au sein de la DRAC.*]<\/p>\n<p>Malgr\u00e9 une structuration en apparence similaire des deux p\u00f4les, les fonctionnements et organisations internes semblent diff\u00e9rents voir divergents :<br \/>\n&#8211; des mutualisations des fonctions supports affich\u00e9es dans un p\u00f4le et pas dans l&rsquo;autre ;<br \/>\n&#8211; le non lien hi\u00e9rarchique du responsable de p\u00f4le est clairement exprim\u00e9 dans l&rsquo;un et est moins clair dans l&rsquo;autre ;<br \/>\n&#8211; une r\u00e9organisation des m\u00e9thodes de travail et des missions est plus appuy\u00e9e dans l&rsquo;un et est moins claire dans l&rsquo;autre ;<br \/>\n&#8211; des missions sont davantage redistribu\u00e9es dans un p\u00f4le,<br \/>\n&#8211; la disparition d&rsquo;un service, etc.<\/p>\n<p><strong><em>Dans tous les cas, la r\u00e9organisation montre un pyramidage accru avec un \u00e9chelon suppl\u00e9mentaire.<br \/>\nActuellement de N-1 ou N-2, certains agents vont se retrouver au mieux N-2 mais plut\u00f4t N-3 voir N-4.<br \/>\nLorsque l&rsquo;on sait les d\u00e9g\u00e2ts et les souffrances que cela a pu occasionner dans les r\u00e9gions fusionn\u00e9es, on peut l\u00e9gitimement s\u2019interroger sur ce qui nous attend.<\/em><\/strong><\/p>\n<p><strong><em>Dans tous les documents transmis, il n&rsquo;est fait nulle part allusion \u00e0 une aide de proximit\u00e9 aux changements pour les agents, \u00e0 des formations n\u00e9cessaires pour s&rsquo;adapter aux nouvelles t\u00e2ches. <\/em><\/strong><\/p>\n<p>Dans aucun des documents transmis, il n\u2019est fait allusion \u00e0 une \u00e9tude ou \u00e0 une projection sur les impacts au quotidien pour tous les agents.<br \/>\nEt tout cela, apr\u00e8s un diagnostic RPS local fin 2015 et un diagnostic RPS national en juin-juillet 2016.<\/p>\n<p>ET POUR FINIR :<\/p>\n<h2>Une mise en place au pas de charge avant l&rsquo;arriv\u00e9e du (de la) prochain(e) Direct(rice)eur<\/h2>\n<p><strong>16 d\u00e9cembre<\/strong> : CT et pr\u00e9sentation aux agents<\/p>\n<p><strong>d\u00e9but janvier 2017<\/strong> :<br \/>\n&#8211; signature de l&rsquo;arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant organisation de la DRAC et publication interne des fiches de postes des responsables<br \/>\n&#8211; poursuite de la r\u00e9daction des fiches de postes impact\u00e9es par la r\u00e9organisation.<br \/>\n&#8211; Mise en place du nouveau service \u00ab\u00a0territoires et publics\u00a0\u00bb<\/p>\n<p><strong>Un planning en contradiction totale avec ce qui nous avait \u00e9t\u00e9 annonc\u00e9 le 18 octobre. <\/strong><\/p>\n<p>Un planning faisant fi des instances (CHSCT et CT)<\/p>\n<p>Un planning qui montre qu&rsquo;il n&rsquo;y a pas de VRAI dialogue social.<\/p>\n<p>Les instances ne sont pas des chambres d\u2019enregistrement des d\u00e9cisions du DRAC\u00a0!<\/p>\n<p>Un planning qui ne laisse aucune place \u00e0 la r\u00e9flexion des agents<br \/>\net dont l&rsquo;impact sur leur motivation est d\u00e9j\u00e0 palpable.<\/p>\n<p>L&rsquo;h\u00e9ritage de ces pratiques manag\u00e9riales risque d&rsquo;\u00eatre lourd.<\/p>\n<p>La FSU et la CGT, au vu de ces conditions, ont refus\u00e9 de si\u00e9ger au comit\u00e9 technique de ce matin<\/p>\n<p><em>Nous souhaitons par anticipation la bienvenue au prochain DRAC<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>A la Drac Pays-de-la-Loire, l&rsquo;heure est au changement<span class=\"more-link\"><a href=\"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/la-democrature-a-la-nantaise\/\">[&#8230;]<\/a><\/span><\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[269],"tags":[],"class_list":["entry","author-snac-fsu","has-excerpt","post-801","post","type-post","status-publish","format-standard","category-drac-pays-de-la-loire"],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/801","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=801"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/801\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=801"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=801"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/snac-fsu.fr\/wp\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=801"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}